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Les Sarko’s girls font dans la surenchère pour se faire remarquer !

Rachida Da Da Da ? Niet ! Niet !Niet !

Des parlementaires crient même à la démission de la garde des Sceaux

mercredi 3 décembre 2008 par JMT

Le rapport sur la réforme de la justice des mineurs est remis mercredi à Rachida Dati avec notamment la proposition d’abaisser de 13 à 12 ans la possibilité d’incarcération, ce qui suscite déjà un tollé chez les professionnels et un appel à la grève des éducateurs.

Quatre jours après les faits, le développement de l’affaire Filippis a conduit mardi François Fillon à dénoncer clairement l’interpellation controversée de l’ex-directeur de publication de Libération, tandis qu’une réforme de la procédure pénale était mise sur les rails.

La Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS) a épinglé mardi pour la deuxième fois en une semaine l’administration pénitentiaire, et au-delà la ministre de la Justice Rachida Dati, à un moment où les prisons surpeuplées sont régulièrement dénoncées.

Le président du Mouvement Démocrate (MoDem) François Bayrou a qualifié mardi de "dérapage" l’interpellation controversée du journaliste de Libération Vittorio de Filippis, estimant que le pouvoir en place a créé "un climat propice à ce genre de dépassement des bornes".

Justice des mineurs : remise du rapport sur la réforme à Dati, un tollé annoncé

PARIS (AFP) - 03/12/08 08:30

Le rapport sur la réforme de la justice des mineurs est remis mercredi à Rachida Dati avec notamment la proposition d’abaisser de 13 à 12 ans la possibilité d’incarcération, ce qui suscite déjà un tollé chez les professionnels et un appel à la grève des éducateurs.

Photographe : Bertrand Guay AFP :: La ministre de la justice Rachida Dati à l’Assemblée nationale, le 2 décembre 2008

Ces "70 propositions pour adapter la justice pénale des mineurs" doivent être remises mercredi à 12H00 à la garde des Sceaux par la commission de 35 membres présidée par l’universitaire André Varinard, que Mme Dati avait installée en avril avec pour objectif de réformer l’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante.

Ce texte, déjà maintes fois retouché, affirme dans son préambule que les mineurs auxquels est reprochée une infraction "ne seront déférés (présentés, ndlr) qu’aux juridictions pour enfants" et "ne pourront faire l’objet que de mesures de protection, d’éducation ou de réforme, en vertu d’un régime d’irresponsabilité pénale qui n’est susceptible de dérogation qu’à titre exceptionnel".

Cette primauté accordée à l’éducatif sur la répression serait menacée dans les 237 pages du rapport Varinard, à en croire les principaux syndicats de magistrats, éducateurs et psychologues. Juges des enfants et secrétaire générale du Syndicat de la magistrature (SM, gauche), Hélène Franco parle d’une "extrêmement dangereuse remise en cause de la spécificité de la justice des mineurs".

Alors que l’âge de la responsabilité pénale était jusqu’alors laissé à l’appréciation des juges, la commission Varinard propose de le fixer à 12 ans.

Autre modification d’importance, le rapport rend possible l’incarcération dès 12 ans, au lieu de 13 ans aujourd’hui, uniquement "en matière criminelle"."C’est extrêmement grave car on se retrouve avec de plus en plus de délits criminalisés en raison de circonstances aggravantes" comme par exemple les violences contre les forces de l’ordre, explique la psychologue Lysia Edelstein, membre du principal syndicat de la Protection judiciaire de la jeunesse, le SNPES-PJJ.

Pour Maria Inès, secrétaire nationale de ce syndicat d’éducateurs, il s’agit d’une "attaque aussi forte que régressive contre le fondement éducatif de l’ordonnance de 1945".

Photographe : Sebastien Bozon AFP/Archives :: Vue extérieure du centre éducatif fermé (CEF) pour mineurs de Mulhouse, le 14 novembre 2008 à Mulhouse (Haut-Rhin)

Appelées à se développer, les nouvelles prisons pour mineurs ou EPM, qui accueillent les jeunes dès 13 ans pour concilier à la fois privation de liberté et éducation, sont accusées de "banaliser l’enfermement" et vivement critiquées, comme récemment celle de Meyzieux (Rhône) à la suite du suicide d’un mineur en février.

Le rapport Varinard préconise des "peines d’emprisonnement de fin de semaine" permettant une poursuite de la scolarisation mais cela risque de se faire "dans des lieux pas du tout adaptés", s’inquiète Mme Edelstein.

La proposition de créer un nouveau "tribunal correctionnel pour mineurs" composé de trois juges, dont un seul juge des enfants, et qui serait compétent pour les récidivistes de 16-18 ans, est contestée également.

Pour le président de l’Union syndicale des magistrats (USM, majoritaire), Christophe Régnard, "on est en contradiction avec la Convention internationale des droits de l’enfant qui prévoit des +institutions spécialement conçues pour les enfants suspectés, accusés ou convaincus d’infraction à la loi pénale+" (article 40).

Devant ce tollé et en butte à un préavis de grève du SNPES-PJJ qui sera déposé mercredi, le ministère de la Justice a assuré qu’"aucune décision n’a encore été prise sur les suites" à donner au rapport Varinard.

Filippis : Fillon dénonce l’arrestation, la procédure pénale va changer

PARIS (AFP) - 02/12/08 20:05

Quatre jours après les faits, le développement de l’affaire Filippis a conduit mardi François Fillon à dénoncer clairement l’interpellation controversée de l’ex-directeur de publication de Libération, tandis qu’une réforme de la procédure pénale était mise sur les rails.

Photographe : Franck Fife AFP :: Vittorio de Filippis, le 1er décembre 2008 devant les locaux de Radio France

"Comme beaucoup de Français, j’ai été choqué par les conditions dans lesquelles M. de Filippis a été interpellé", a lancé le Premier ministre à l’Assemblée lors de la séance des questions d’actualité. Il faut, a-t-il souligné, en "tirer toutes les conséquences pour améliorer le fonctionnement de notre justice".

Après avoir rappelé que le gouvernement travaillait à une dépénalisation des délits de diffamation et d’injure, M. Fillon a annoncé que le Parlement serait saisi dans les mois à venir d’une "réforme profonde de la procédure pénale".

Députés et sénateurs pourront s’inspirer des travaux d’une commission installée dès le 14 octobre, et chargée de réfléchir à un code de procédure pénale plus respectueux des droits de la défense.

Lundi, les conditions dans lesquelles Vittorio de Filippis, poursuivi pour de simples faits de diffamation, avait été amené devant un juge le 28 novembre, avaient perturbé le débat déjà difficile sur la réforme de l’audiovisuel.

Le président Nicolas Sarkozy avait paru apaiser la tension en disant "comprendre l’émoi" suscité par l’affaire. Ses propos avaient été bien accueillis par Laurent Joffrin, l’actuel directeur de Libération.

Mais les attaques ont repris dès mardi matin sur le front politique.

François Bayrou a qualifié l’interpellation du journaliste de "dérapage", et dénoncé des "atteintes à l’Etat de droit élémentaire". Pour le patron du MoDem, la majorité actuelle a créé "un climat propice à ce genre de dépassement des bornes", et "on a l’impression que ça se multiplie, que ça s’aggrave".

Photographe : Bertrand Guay AFP :: François Fillon, le 2 décembre 2008 à l’Assemblée nationale

Côté syndical, les représentants de l’Union des journalistes CFDT ont décidé, en protestation, de quitter les états généraux de la presse. "La coupe était pleine, mais elle vient de déborder" avec l’arrestation de M. de Filippis, indique dans un communiqué l’union syndicale.

La polémique a continué parallèlement de grandir dans le milieu judiciaire.

Le bâtonnier de l’Ordre des avocats de Paris, Christian Charrière-Bournazel, a estimé que la juge d’instruction qui a délivré le mandat d’amener "aurait dû être suspendue par le ministre de la Justice, à l’initiative du Conseil supérieur de la magistrature, en raison de la violence qu’elle s’est autorisée à l’égard d’un journaliste".

L’Union syndicale des magistrats (USM, majoritaire) a volé au secours de la magistrate, jugeant qu’elle n’avait pas "d’autre solution" face au refus de M. de Filippis de répondre à ses convocations, "conformément aux dispositions du Code de procédure pénale et pour ne pas commettre un déni de justice".

Un point également soulevé par M. Fillon qui a tenu à "rappeler que personne n’a le droit de refuser trois fois de suite la convocation d’un magistrat".

Quant à la ministre de la Justice Rachida Dati, qui avait défendu lundi le parquet, elle a admis à son tour "comprendre les réactions et l’émoi". Mais elle a aussi mis en garde : "Attention à ne pas porter atteinte à l’indépendance d’un magistrat", a-t-elle averti au milieu d’un brouhaha de claquements de pupitres et des cris "démission, démission" lancés par la gauche de l’hémicycle.

Prisons : l’administration épinglée deux fois en une semaine

[PARIS (AFP) - 02/12/08 16:46 => http://actu.orange.fr/articles/france/Prisons-l-administration-epinglee-deux-fois-en-une-semaine.html ]

La Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS) a épinglé mardi pour la deuxième fois en une semaine l’administration pénitentiaire, et au-delà la ministre de la Justice Rachida Dati, à un moment où les prisons surpeuplées sont régulièrement dénoncées.

Photographe : Denis Charlet AFP/Archives :: Des détenus à la maison d’arrêt de Loos

Commission indépendante chargée de veiller au respect de la déontologie par les policiers, gendarmes, vigiles et autres surveillants de prison, la CNDS a publié mardi un "rapport spécial" sur son site internet et au Journal officiel.

C’est la seconde fois depuis sa création en 2000 que la CNDS fait une telle publicité à ses rapports normalement confidentiels.

C’est "le refus par le garde des Sceaux de prendre la mesure de l’extrême gravité du comportement de (ses) fonctionnaires (qui) justifie la décision exceptionnelle de la commission d’établir et de faire publier" son rapport, écrit la CNDS.

L’affaire porte sur l’agression d’un détenu de 26 ans à la maison d’arrêt de Nîmes, le 12 juin 2006. Eric Martinez venait d’être condamné par les assises du Gard à perpétuité pour le meurtre en avril 2004 d’une jeune fille de 20 ans, rencontrée sur un forum internet.

A la suite de son procès "très médiatisé", il avait été victime d’une "attaque commando" au "caractère exceptionnel, voire unique" au sein d’un établissement pénitentiaire, selon la CNDS. Quatre ou cinq détenus "ont profité de l’ouverture concomitante de plusieurs portes par les surveillants présents à l’étage pour s’introduire dans sa cellule, neutraliser son co-détenu, puis frapper" Eric Martinez, atteint de plusieurs ecchymoses, plaies et contusions thoraciques.

Pourtant "des consignes particulières de protection" et de "surveillance étroite" de ce détenu avaient été données."Or ces consignes n’ont pas été respectées et plusieurs manquements fautifs ont, par leur simultanéité ou leur succession, directement favorisé l’agression puis l’impunité de ses auteurs" et "laissent supposer, selon toute vraisemblance, une connivence" entre certains surveillants et les agresseurs, affirme la CNDS.

Dans un avis transmis le 14 avril 2008, la CNDS avait recommandé à Rachida Dati "l’engagement de poursuites disciplinaires à l’encontre de chacun des fonctionnaires défaillants et le prononcé de sanctions adéquates".

Dans sa réponse du 21 juillet, la ministre avait fait état d’une exclusion temporaire avec sursis, de deux "lettres d’observation" et d’un rappel au directeur. "Au regard de la modestie de ces réactions", la commission a considéré "que ses recommandations n’ont pas été suivies d’effet" et décidé de publier son avis.

Un autre avis de la CNDS, révélé le 25 novembre, avait dénoncé cette fois de "graves lacunes" de la direction de la prison pour mineurs de Meyzieu (Rhône) où s’était suicidé en février un adolescent de 16 ans, auteur de plusieurs tentatives qui n’avaient pas été suffisamment prises au sérieux.

Ces avis interviennent alors que les conditions de détention sont très critiquées au sein des prisons surpeuplées, comme récemment par le commissaire des droits de l’Homme du Conseil de l’Europe.

La CNDS fait aussi partie de ces autorités administratives indépendantes comme la Cnil ou la Halde dont le budget sera rogné en 2009 après l’adoption d’amendements de la commission des Lois de l’Assemblée. Les députés socialistes ont dénoncé ces "représailles" contre des commissions "devenues trop indépendantes et critiques".

Interpellation de Filippis : un dérapage, selon Bayrou

PARIS (AFP) - 02/12/08 09:07

Le président du Mouvement Démocrate (MoDem) François Bayrou a qualifié mardi de "dérapage" l’interpellation controversée du journaliste de Libération Vittorio de Filippis, estimant que le pouvoir en place a créé "un climat propice à ce genre de dépassement des bornes".

Photographe : Pierre Andrieu AFP/Archives :: François Bayrou le 18 septembre 2008 à Bordeaux

"Je trouve que c’est un dérapage qui prend désormais l’allure d’une habitude. On a l’impression que ça se multiplie, on a l’impression que ça s’aggrave", a déclaré sur RTL M. Bayrou, dénonçant "des atteintes à l’Etat de droit élémentaire". "On a créé un climat", selon lui, "propice à ce genre de dépassement des bornes et je crois que c’est grave".

Le leader centriste a souhaité que Nicolas Sarkozy désavoue "de manière explicite" les deux ministres Rachida Dati (Justice) et Michèle Alliot-Marie (Intérieur) qui "ont justifié ce qui s’était passé dans cette arrestation".

En justice, "il y a un principe fondamental", "le principe de proportionnalité". Or "il n’y a aucune proportionnalité entre le fait que quelqu’un soit accusé parce que, sur son site, un internaute a dit quelque chose qui portait atteinte, semble-t-il, à quelqu’un, et puis le fait qu’on vienne l’arrêter au petit matin dans ce déploiement de violence, de brutalité, en tout cas d’irrespect", a poursuivi le député des Pyrénées-Atlantiques.

Evoquant des atteintes à "l’indépendance des médias auxquels on porte un coup extrêmement fort" avec la réforme de l’audiovisuel public", M. Bayrou a jugé que "ce sont des principes fondamentaux d’un pays comme le nôtre qui sont ainsi méprisés, poussés sur le bord de la route".

Etats généraux de la presse : les journalistes inquiets

PARIS (AFP) - 02/12/08 08:53

Déontologie, formation, contenus...

Les états généraux de la presse ont placé les journalistes au centre de leurs réflexions lundi lors d’une journée de débats, provoquant des échanges animés avec un public de professionnels et de lecteurs exprimant inquiétudes et mal-être.

"L’avenir de la presse et des publications ne se fera pas sans les journalistes. Il ne faut pas les considérer comme une plaie, mais comme une ressource", a lancé le président du groupe de travail sur l’évolution des métiers du journalisme, Bruno Frappat, lors de cette deuxième journée de débats publics.

Face à l’internet, l’ancien directeur de L’Express et actuel patron des éditions du Seuil, Denis Jeambar, a estimé que la presse écrite devait "s’échiner sur ses spécificités" à travers "l’enquête et la recherche de faits nouveaux, la mise en perspective et l’analyse".

Photographe : Jacques Demarthon AFP/Archives :: L’ancien directeur de L’Express et actuel patron des éditions du Seuil, Denis Jeambar, le 28 septembre 2006 à Paris

"Pour cela, il faut des moyens, mais il serait temps que le journalisme écrit redevienne un combat et une passion. Il faut que les journalistes soient des moines-soldats", a-t-il jugé.

Plus sévère, François Dufour, qui préside le pôle consacré aux thématiques "presse et société", a estimé qu’il y avait "une grave crise de confiance", car "on ne traverse pas impunément les affaires Villemin, Baudis, Outreau".

Photographe : Bertrand Langlois AFP/Archives :: Le rédacteur en chef François Dufour, le 28 août 2008 à la rédaction des journaux Mon Quotidien et l’Actu à Paris

"On est très mauvais dans la séparation entre les faits et l’opinion, entre l’information et la publicité, les grandes règles — vérification, suivi, rectification des erreurs — ne sont pas suivies...", a-t-il jugé.

Que faire pour améliorer et contrôler la qualité de l’information ?

La création d’un conseil de presse, que pourraient saisir les lecteurs, ou la reconnaissance des équipes rédactionnelles pour préserver leur indépendance face aux actionnaires, sont loin de faire l’unanimité.

Les présidents des deux pôles se sont prononcés pour la généralisation de chartes rédactionnelles dans les journaux. Alors que M. Frappat s’est montré réticent à l’idée d’une charte déontologique commune, M. Dufour a estimé qu’il existait "15 à 20 grands principes universels qui doivent être rappelés".

Celui-ci va également proposer de généraliser les médiateurs, dont seule une dizaine de titres de presse sont dotés. Mais dans la salle de nombreux journalistes ont fait part du décalage entre cette recherche d’exigence et leurs difficultés au quotidien. "Allez dire à un hebdomadaire régional où il y a cinq journalistes qu’il doit employer un médiateur ! Ce n’est pas réaliste, passé le périph’", a lancé un journaliste de Ouest-France.

"Nous avons tous envie d’être des investigateurs et d’avoir du temps, mais qui nous impose le tempo ?", a estimé Pascale Colisson, membre du Rassemblement des associations de journalistes (RAJ).

"Quelle possibilité ont les pigistes de peser dans les choix des rédactions, quand beaucoup gagnent moins d’un Smic par mois ? La déontologie c’est aussi une question de moyens", a-t-elle ajouté. Des pigistes et des correspondants de presse ont fait part de leurs difficultés à accéder à la formation continue qu’ils doivent financer.

"Dans les états généraux, il y a une contradiction entre les aspirations de patrons de presse et celles des lecteurs et des journalistes", a estimé un représentant du SNJ-CGT, craignant qu’il en sorte "des voeux pieux sur le contenu et des mesures pour baisser le coût du travail".

Une dizaine de membres du syndicat, qui a claqué la porte des travaux la semaine dernière, s’étaient rassemblés devant la Maison de la Radio à l’occasion de cette journée.

VIDEOS

Justice des mineurs : réaction du SM

Durée : 0mn44

Réactions des responsables du Syndicat de la magistrature sur les projets de réforme de l’ordonnance de 1945 sur la justice des mineurs.

Le travail en milieu carcéral

Durée : 1mn33

Travailler pendant sa peine de prison, c’est la possibilité offerte à certains détenus en France. Au-delà du petit salaire qui leur est attribué, rester actif est souvent la motivation premières des prisonniers. Reportage à la prison des Baumettes, près de Marseille.


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